Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

11/05/2023
Pertinence
Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/03/2023
Pertinence
Question n° 05581 posée par M. Jean Louis Masson

Saturation de la voie rapide B32 de contournement au sud-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/03/2023
Pertinence
Question n° 04254 posée par M. Jean Louis Masson

Séquelles du transfert de la compétence transports scolaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03994 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence des régions en matière de transport aérien et de transport ferroviaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03808 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation de circulation sur un chemin rural

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

17/11/2022
Pertinence
Question n° 03575 posée par M. Jean Louis Masson

Routes départementales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02067 posée par M. Jean Louis Masson

Route départementale dangereuse

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02105 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence des régions en matière de transport aérien et de transport ferroviaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01830 posée par M. Jean Louis Masson

Routes départementales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

28/07/2022
Pertinence