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640 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
534 questions
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Question n° 07578 posée par M. Jean Louis Masson
Zones à faibles émissions
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07362 posée par M. Jean Louis Masson
Tracé direct par Sarrebruck-Forbach de la liaison ferroviaire à grande vitesse et des trains de nuit reliant Paris à Berlin
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06361 posée par M. Jean Louis Masson
Zones à faibles émissions
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06486 posée par M. Jean Louis Masson
Certificat d'aptitude professionnelle navigation fluviale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05581 posée par M. Jean Louis Masson
Saturation de la voie rapide B32 de contournement au sud-est de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05209 posée par M. Jean Louis Masson
Certificat d'aptitude professionnelle navigation fluviale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 04254 posée par M. Jean Louis Masson
Séquelles du transfert de la compétence transports scolaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 04284 posée par M. Jean Louis Masson
Différence de tarification des transports scolaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence