Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 0960G posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de l'usine Alstom de Belfort

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0908G posée par Mme Catherine Tasca

    Tuerie d'Orlando et assassinat de deux policiers à Magnanville

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0909G posée par M. François Zocchetto

    Actes terroristes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0910G posée par M. Bruno Retailleau

    Situation politique et terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0786G posée par M. Ronan Dantec

    Notre-Dame-des-Landes : respect de l'enquête publique du SCOT de Nantes Métropole

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0705G posée par M. Alain Gournac

    Révision constitutionnelle

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0677G posée par M. François Zocchetto

    Élections régionales et politique économique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0663G posée par M. Christian Favier

    Radicalisation des jeunes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0664G posée par M. Michel Boutant

    Services de renseignement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Intervention en Syrie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible