Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 05528 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences indésirables de l'actuel projet de création d'une réserve naturelle dans le Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04695 posée par M. Pascal Allizard

    Projet immobilier à proximité du centre Juno Beach

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17732 posée par M. Pascal Allizard

    Sécurité dans les communes littorales en période d'affluence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10267 posée par M. Pascal Allizard

    Contrôles autour des ports

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14120 posée par M. Pascal Allizard

    Accueil des gens du voyage durant les périodes de grands passages

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0929S posée par M. Pascal Allizard

    Règles de construction et d'évolution du bâti en zone agricole et naturelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne