Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 02139 posée par M. Paul Caron

    Montant des pensions des familles des morts pour la France

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02942 posée par M. Paul Caron

    Couverture sociale des marins de commerce et de la pêche

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03433 posée par M. Paul Caron

    Embauche de salariés de 16 à 25 ans par les collectivités territoriales: exonération des cotisations patronales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05410 posée par M. Paul Caron

    CEE et marché céréalier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05851 posée par M. Paul Caron

    Devenir des bénéficiaires des stages TUC: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07083 posée par M. Paul Caron

    Protection du cheptel français contre la fièvre aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07510 posée par M. Paul Caron

    Inscription au tableau régional d'agréé en architecture : règlement des dossiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07731 posée par M. Paul Caron

    Règlement des dossiers de candidatures de maître d'oeuvre à l'agrément en architecture

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08980 posée par M. Paul Caron

    Mesures en faveur de l'économie cidricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10221 posée par M. Paul Caron

    TVA des répondeurs téléphoniques

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible