Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

  1. Question n° 00152 posée par M. Paul Caron

    Entreprises adhérentes de centres de gestion agréés: application des abattements

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02139 posée par M. Paul Caron

    Montant des pensions des familles des morts pour la France

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02942 posée par M. Paul Caron

    Couverture sociale des marins de commerce et de la pêche

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02943 posée par M. Paul Caron

    Réforme des procédures d'appareillage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03223 posée par M. Paul Caron

    Accès des pré-retraités aux activités des comités d'entreprises

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03224 posée par M. Paul Caron

    Maintien à domicile des personnes âgées et hébergement collectif

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03263 posée par M. Paul Caron

    Aide aux mouvements familiaux

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03433 posée par M. Paul Caron

    Embauche de salariés de 16 à 25 ans par les collectivités territoriales: exonération des cotisations patronales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04347 posée par M. Paul Caron

    Usage industriel de l'amidon et du saccharose

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04348 posée par M. Paul Caron

    Enquête sur la pratique associative des Français

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible