Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 14460 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des retraités de l'artisanat

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23127 posée par M. Philippe Mouiller

    Avis de projet du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00546 posée par M. Philippe Mouiller

    Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02381 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04173 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04703 posée par M. Philippe Mouiller

    Future réforme du « reste à charge zéro » dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04932 posée par M. Philippe Mouiller

    Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06549 posée par M. Philippe Mouiller

    Remise en cause de la retraite du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06568 posée par M. Philippe Mouiller

    Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06574 posée par M. Philippe Mouiller

    Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible