Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
109 questions
-
Question n° 0816G posée par M. Philippe Mouiller
Infirmières intervenant dans le cadre du dispositif Asalée
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10416 posée par M. Philippe Mouiller
Conséquences de la suppression des dispositifs de surveillance du masothéliome pleural
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08049 posée par M. Philippe Mouiller
Avenir et pérennité des résidences autonomie
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 06904 posée par M. Philippe Mouiller
Instauration d'un tarif socle de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les particuliers employeurs
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 0383G posée par M. Philippe Mouiller
Politique du handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0640S posée par M. Philippe Mouiller
Inquiétudes des personnes handicapées concernant la future réforme des dispositifs médicaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 06533 posée par M. Philippe Mouiller
Accueil et accompagnement des enfants en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 0562S posée par M. Philippe Mouiller
Dysfonctionnements en matière de contrôle de l'effectivité des droits à prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06063 posée par M. Philippe Mouiller
Réingénierie et universitarisation de la formation initiale d'orthoprothésiste et de podo-orthésiste
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 06064 posée par M. Philippe Mouiller
Taux d'emploi des personnes en situation de handicap dans la fonction publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence