Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 00222 posée par M. Philippe Mouiller

    Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00546 posée par M. Philippe Mouiller

    Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01205 posée par M. Philippe Mouiller

    Effets indésirables de la nouvelle formule du Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02381 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04173 posée par M. Philippe Mouiller

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04293 posée par M. Philippe Mouiller

    Accès aux soins en orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0301G posée par M. Philippe Mouiller

    Autisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04703 posée par M. Philippe Mouiller

    Future réforme du « reste à charge zéro » dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04830 posée par M. Philippe Mouiller

    Publication du décret d'application de l'article 119 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04931 posée par M. Philippe Mouiller

    Réforme de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible