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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 0424S posée par M. Philippe Richert

    Régime social des travailleurs transfrontaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0426S posée par M. Philippe Richert

    Exportations françaises d'électricité

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0476S posée par M. Philippe Richert

    Régime social des travailleurs transfrontaliers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0538S posée par M. Philippe Richert

    Politique d'installation des grandes surfaces

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert

    Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0087S posée par M. Philippe Richert

    Compensation des augmentations de cotisation maladie et de CSG pour la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0167S posée par M. Philippe Richert

    Calcul du financement des établissements de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0217S posée par M. Philippe Richert

    Situation des personnels civils travaillant pour les forces françaises en Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0296S posée par M. Philippe Richert

    Prime à l'embauche d'apprentis dans le secteur public

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0306S posée par M. Philippe Richert

    Contrôle des forages individuels

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte