Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 03880 posée par M. Robert Pagès

    Rémunération des comptes bancaires à vue et cotisations à l'URSSAF

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14028 posée par M. Robert Pagès

    Demande formulée par l'amicale des anciens des 91e et 291e RI

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16064 posée par M. Robert Pagès

    Postes de direction dans les établissements secondaires de l'académie de Rouen (Seine-Maritime)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22880 posée par M. Robert Pagès

    Centre anticancéreux Henri-Becquerel de Rouen (Seine-Maritime)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03020 posée par M. Robert Pagès

    Importation de ciments étrangers

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03021 posée par M. Robert Pagès

    Avenir de l'industrie cimentière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03640 posée par M. Robert Pagès

    Fonctionnement des centres d'information et d'orientation de l'académie de Rouen

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03787 posée par M. Robert Pagès

    Insuffisance de postes de documentalistes dans les lycées de l'académie de Rouen

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03850 posée par M. Robert Pagès

    Indemnité de première affectation d'élèves instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04295 posée par M. Robert Pagès

    Restructuration du patrimoine immobilier judiciaire en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible