Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 18056 posée par M. Robert Pagès

    Statut des architectes des bâtiments de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20186 posée par M. Robert Pagès

    Statut des techniciens et dessinateurs de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03021 posée par M. Robert Pagès

    Avenir de l'industrie cimentière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03851 posée par M. Robert Pagès

    Participation de l'entreprise Hispano Suiza - Le Havre à la construction de l'ATR 82

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10648 posée par M. Robert Pagès

    Lutte contre la pollution en mer

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00905 posée par M. Robert Pagès

    Devenir du quartier des affaires maritimes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible