Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 13815 posée par M. Robert Pagès

    Equipement des hôpitaux accueillant des personnes hospitalisées en long séjour

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13816 posée par M. Robert Pagès

    Qualité des soins apportés aux personnes hospitalisées en long séjour

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14712 posée par M. Robert Pagès

    Application de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine et de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17052 posée par M. Robert Pagès

    Financement des services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18057 posée par M. Robert Pagès

    Législation relative aux locataires des logements-foyers et résidents des centres d'hébergement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18584 posée par M. Robert Pagès

    Revalorisation des allocations versées aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20984 posée par M. Robert Pagès

    Retraite mutualiste des anciens combattants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22104 posée par M. Robert Pagès

    Statut des professions sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24725 posée par M. Robert Pagès

    Parution des textes relatifs à la réforme des études des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02894 posée par M. Robert Pagès

    Organisation d'un " Grenelle de la santé "

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible