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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 12737 posée par M. Robert Pagès
Conservateurs de musée de 2e catégorie
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13038 posée par M. Robert Pagès
Vacance d'un poste de conservateur aux archives départementales de la Seine-Maritime
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03090 posée par M. Robert Pagès
Attachés des services déconcentrés des affaires culturelles
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03967 posée par M. Robert Pagès
Directive instituant un droit de prêt ou de location des oeuvres intellectuelles et artistiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 10782 posée par M. Robert Pagès
Protection sociale des artistes-interprètes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03960 posée par M. Robert Pagès
Conditions de consultation des documents administratifs et archives
Réponse du ministère : Culture
Pertinence