Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 10643 posée par M. Robert Pagès

    Situation des travailleurs handicapés en ateliers protégés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11275 posée par M. Robert Pagès

    Formation professionnelle et contrat de qualification

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13634 posée par M. Robert Pagès

    Mission de service public de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13796 posée par M. Robert Pagès

    Conséquences du plan portant réforme de la protection sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15926 posée par M. Robert Pagès

    Prise en compte des années d'études supérieures pour la retraite et cotisations

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15987 posée par M. Robert Pagès

    Pérennité du fonctionnement des services de tutelles majeurs protégés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16512 posée par M. Robert Pagès

    Relance de l'emploi dans le secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16513 posée par M. Robert Pagès

    Difficultés des ateliers de pédagogie personnalisée

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18564 posée par M. Robert Pagès

    Entretien et maintenance des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20432 posée par M. Robert Pagès

    Situation des organismes accueillant des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible