Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0018S posée par M. Michel Raison

Retards de paiement des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Henri Cabanel

Position de la France sur le glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0141S posée par M. Henri Cabanel

Nécessaire traçabilité du glyphosate présent dans les produits importés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

07/12/2017
Pertinence
Question n° 0199G posée par Mme Françoise Laborde

Agriculture dans les zones défavorisées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0201G posée par M. François Bonhomme

Agriculture dans les zones défavorisées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0240S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Défaillance du programme européen pour le développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0278S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Difficultés de classement des activités et des emplois dans la filière du cheval

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0292S posée par M. Daniel Laurent

Usage du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/03/2018
Pertinence
Question n° 0304G posée par M. Franck Menonville

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/04/2018
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

Législation européenne relative au biocontrôle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/06/2018
Pertinence