Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

261 questions

  1. Question n° 12067 posée par M. Thierry Foucaud

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12069 posée par M. Thierry Foucaud

    Réforme des fonds structurels européens et scieries rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13147 posée par M. Thierry Foucaud

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13545 posée par M. Thierry Foucaud

    Sécurité publique : redéploiement des effectifs de police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13634 posée par M. Thierry Foucaud

    Menaces sur l'emploi dans la ville du Havre

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13688 posée par M. Thierry Foucaud

    Difficultés de scolarisation des enfants et adolescents victimes d'un handicap mental

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13872 posée par M. Thierry Foucaud

    Discriminations salariales pénalisant les travailleurs de la province par rapport à la région parisienne

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13986 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des apiculteurs en Haute-Normandie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14458 posée par M. Thierry Foucaud

    Droit à réparation des transfusés contaminés par l'hépatite C

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14602 posée par M. Thierry Foucaud

    Lenteurs des procédures judiciaires en matière d'urbanisme

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte