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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0006E posée par M. Hubert Haenel
Politique européenne en matière de sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0008E posée par M. Hubert Haenel
Voies pour sortir de la crise liée à l'épizootie d'encéphalite spongiforme bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0009E posée par M. Hubert Haenel
Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0011E posée par M. Hubert Haenel
Etat de la mise en place des instruments politiques et militaires nécessaires à la gestion des crises
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel
Travaux menés au sein de la convention sur l'avenir de l'Europe
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence