Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
34 questions
-
Question n° 1247S posée par M. Philippe Madrelle
Financement des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 0383S posée par M. Yves Daudigny
Personnels des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0392S posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 0479S posée par Mme Maryvonne Blondin
Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 0652S posée par Mme Maryvonne Blondin
Statut des personnels des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0831S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prise en charge des frais de transport d'un handicapé entre l'établissement et le domicile, lors d'une permission de sortie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0866S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Conditions de fonctionnement et mise en oeuvre des missions des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 1021S posée par M. Éric Doligé
Financement des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 1358S posée par M. Michel Boutant
Financement des fonds départementaux de compensation du handicap
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 0008S posée par M. Philippe Bas
Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence