Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 0479S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07581 posée par M. Marc Daunis

    Moyens financiers des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0383S posée par M. Yves Daudigny

    Personnels des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07011 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prise en charge du transport des polyhandicapés entre leur domicile et les maisons d'accueil spécialisées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06963 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06939 posée par M. François Marc

    Désengagement de l'État envers les MDPH

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06914 posée par M. André Vantomme

    Difficultés rencontrées par la MDPH de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 04580 posée par M. Yves Krattinger

    Personnels des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04152 posée par M. Jean-René Lecerf

    Modalités de financement des auxiliaires de vie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03196 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible