Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

290 questions

  1. Question n° 26736 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Prise en charge et déplacement des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26611 posée par M. Laurent Burgoa

    Inquiétudes portant sur le projet de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26683 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Projet de réforme relatif aux modalités de prises en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2104S posée par Mme Laure Darcos

    Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2105S posée par M. Franck Menonville

    Accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26375 posée par M. Bernard Bonne

    Prise en charge de dispositifs médicaux pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26396 posée par M. Yves Détraigne

    Modalités de prises en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2082S posée par M. Alain Marc

    Difficultés de scolarisation liées au manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2061S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Difficultés des parents aidants des enfants en situation de polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel

    Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne