Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 0091S posée par M. Philippe Marini

Financement des mutuelles étudiantes régionales

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/12/1993
Pertinence
Question n° 03678 posée par M. Jean Boyer

Mutuelles étudiantes régionales

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/11/1993
Pertinence
Question n° 03482 posée par M. Georges Treille

Disparité de traitement entre mutuelles étudiantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/11/1993
Pertinence
Question n° 03510 posée par M. Michel D'Aillieres

Financement des mutuelles étudiantes régionales

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/11/1993
Pertinence
Question n° 03342 posée par M. Alex Türk

Inégalités de traitement entre mutuelles étudiantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/10/1993
Pertinence
Question n° 03386 posée par M. Michel Doublet

Disparité de traitement entre les mutuelles étudiantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/10/1993
Pertinence
Question n° 03234 posée par M. Roger Husson

Inégalité de traitement entre les mutuelles étudiantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/10/1993
Pertinence
Question n° 03248 posée par M. José Balarello

Disparités de traitement entre les diverses mutuelles étudiantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/10/1993
Pertinence
Question n° 03298 posée par M. Gérard César

Mutuelle des étudiants du Sud-Ouest (SMESO)

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/10/1993
Pertinence
Question n° 03002 posée par M. Joseph Ostermann

Disparité de traitement entre mutuelles étudiantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/10/1993
Pertinence