Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

176 questions

  1. Question n° 26170 posée par M. Paul Malassagne

    Conditions d'octroi de la prime spéciale d'équipement hôtelier

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26656 posée par M. Paul Malassagne

    Suppression des prêts spéciaux d'élevage par la caisse de crédit agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26759 posée par M. Paul Malassagne

    Fonctionnaires des travaux publics de l'Etat: carrière

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27690 posée par M. Paul Malassagne

    Paquetage du soldat (fourniture d'un couteau)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 28144 posée par M. Paul Malassagne

    Diplomates: réciprocité dans la délivrance du permis de conduire local

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 28509 posée par M. Paul Malassagne

    Etudiants en chirurgie - dentaire: report d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 29115 posée par M. Paul Malassagne

    Plan de modernisation du thermalisme en Auvergne: réouverture d'hôtels désaffectés

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 29180 posée par M. Paul Malassagne

    Centres de traitement de jour pour personnes âgées: situation financière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 29253 posée par M. Paul Malassagne

    Rétribution des animateurs saisonniers: cotisation de la commune à la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 29273 posée par M. Paul Malassagne

    Grève de la SFP: retard de paiement de la redevance

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte