Recherche de questions

Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0754S posée par M. Jean-François Rapin

   Retraites complémentaires des agriculteurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/04/2019

   Pertinence

2. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

   Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   04/08/2016

   Pertinence

3. Question n° 1439S posée par Mme Évelyne Didier

   Forfaits de santé

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   28/04/2016

   Pertinence

4. Question n° 1432S posée par M. Daniel Reiner

   Facturation pour prestations particulières de certains établissements de santé

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   21/04/2016

   Pertinence

5. Question n° 1350S posée par M. Patrick Abate

   Avenir du régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   28/01/2016

   Pertinence

6. Question n° 1076S posée par M. Gilbert Roger

   Fermeture de l'agence de la caisse primaire d'assurance maladie de Bondy

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/03/2015

   Pertinence

7. Question n° 0831S posée par M. Antoine Lefèvre

   Réflexions engagées par les URSSAF

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   03/07/2014

   Pertinence

8. Question n° 0717S posée par M. Ronan Kerdraon

   Traitement de la cataracte

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   27/02/2014

   Pertinence

9. Question n° 0650S posée par M. Dominique Watrin

   Pensions des mineurs et consolidation de l'offre de soins du régime minier

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   05/12/2013

   Pertinence

10. Question n° 0558S posée par M. Antoine Lefèvre

    Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    12/09/2013

    Pertinence