Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0061C posée par Mme Catherine Procaccia

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 0083C posée par M. Joël Guerriau

L'industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/04/2013
Pertinence
Question n° 0090C posée par M. Alain Milon

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0091C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0092C posée par M. Yves Daudigny

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0096C posée par M. René-Paul Savary

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

09/05/2013
Pertinence
Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

01/08/2013
Pertinence
Question n° 0717S posée par M. Ronan Kerdraon

Traitement de la cataracte

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

27/02/2014
Pertinence
Question n° 0866G posée par Mme Laurence Cohen

Cabinets dentaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

18/05/2016
Pertinence