Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00396 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise en oeuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06515 posée par M. Hervé Marseille

    Nouveau traité de l'Élysée et code européen de droit des affaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21803 posée par M. Luc Carvounas

    Trafic d'armes de guerre à l'échelle européenne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20355 posée par M. Bruno Gilles

    Société nationale maritime Corse-Méditerranée et attitude de la Commission européenne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16619 posée par M. Bruno Gilles

    Société nationale maritime Corse-Méditerranée et attitude de la Commission européenne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15340 posée par M. Hervé Marseille

    Réorganisation de la commande publique

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06836 posée par M. Luc Carvounas

    Plan de lutte contre le chômage des jeunes européens

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03291 posée par M. Christian Cambon

    Développer la coopération dans le domaine de l'eau au niveau européen

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Faible