Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

  1. Question n° 00562 posée par M. Louis Virapoulle

    Sécurité des aéroports

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07210 posée par M. Marcel Vidal

    Qualité des eaux de baignade en France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

    Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09312 posée par M. Philippe François

    Cachets versés par les scènes d'opéra subventionnées au profit de chanteurs étrangers

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01790 posée par M. Charles de Cuttoli

    Etrangers : rétention administrative

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10073 posée par M. José Balarello

    Réalisation du TGV Sud-Est et de l'autoroute A 8 bis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12742 posée par Mme Paulette Brisepierre

    Suppression de vols à destination de l'étranger dans plusieurs aéroports de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12880 posée par M. Henri Collette

    Préparation de la manifestation sur le renouveau de l'administration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12916 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13065 posée par M. Franck Sérusclat

    Situation des détenus malades du Sida

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible