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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
203 questions
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Question n° 16454 posée par M. André Vantomme
Prolongement du "plan greffe"
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 0703S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Prise en charge de la toxicomanie au sein de l'hôpital public
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0862S posée par Mme Valérie Létard
Contenu des décrets d'application de la loi du 11 février 2005
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0894S posée par M. Louis Le Pensec
Situation du centre hospitalier de Quimperlé
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 23689 posée par M. Robert Bret
Boycott par les infirmières de l'éducation nationale des statistiques 2005-2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 24391 posée par M. Robert Bret
Rémunération des formations professionnelles des détenus
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 1124S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Situation de la greffe et du don de moelle osseuse
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 25719 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Pensions des militaires du bataillon des marins-pompiers
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 25748 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance du statut des adjoints aux cadres hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 26213 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Création d'unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) pour les personnes détenues
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence