Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 19263 posée par M. Michel Sergent

    Missions de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1184S posée par M. André Vallet

    Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0198G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11319 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des communes de plus de 30 000 habitants non desservies par une autoroute

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01895 posée par M. Stéphane Ravier

    Aménagement de la rocade L2 de Marseille

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0468S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Liberté de circulation des Lorrains

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09265 posée par M. François Grosdidier

    Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible