Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal

    Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

    Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06905 posée par M. Roland Courteau

    Coût de la reconstruction du port de Montredon (Aude)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07966 posée par M. Marcel Vidal

    Résultats du plan logement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08334 posée par M. André Meric

    Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

    Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09200 posée par M. Paul Alduy

    Problèmes de sécurité et de développement de l'aéroport de Perpignan

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10073 posée par M. José Balarello

    Réalisation du TGV Sud-Est et de l'autoroute A 8 bis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10606 posée par M. Rodolphe Désiré

    Desserte maritime des départements français d'Amérique

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11009 posée par M. Henri Goetschy

    Liaisons ferroviaires à grande vitesse vers l'est de la France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible