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434 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
402 questions
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Question n° 26492 posée par M. Antoine Andrieux
Marseille: situation des agents municipaux détachés
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11902 posée par M. Raymond Soucaret
Organisation administrative Paris-Lyon-Marseille: décrets d'application
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 21071 posée par M. Louis Minetti
Respect des libertés publiques à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00310 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création de circonscriptions supplémentaires à Paris, Lyon et Marseille
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00395 posée par M. Jean Mercier
Port de Marseille (Bouches-du-Rhône): absence de contrôles douanier et policier
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00562 posée par M. Louis Virapoulle
Sécurité des aéroports
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03893 posée par M. Pierre Vallon
Participation des petites communes aux communautés urbaines
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 07056 posée par M. Louis Minetti
Incidents lors d'une manifestation à Marseille
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0267S posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Transfert à Marseille de l'équipe de FR3 Corse
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 09447 posée par M. Pierre Lacour
Multiplication des vols de voitures dans le Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Sécurité
Pertinence