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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 03218 posée par M. Jean Francou

   ANPE de Marseille: financement des locaux

   Réponse du ministère : Travail

   04/12/1981

   Pertinence

2. Question n° 02057 posée par M. Louis Minetti

   Entreprise Pechiney - La Barasse (Bouches-du-Rhône)

   Réponse du ministère : Travail

   27/10/1988

   Pertinence

3. Question n° 00003 posée par M. Albert Voilquin

   Indemnisation des dockers de Marseille

   Réponse du ministère : Travail

   15/04/1993

   Pertinence

4. Question n° 03182 posée par Mme Paulette Fost

   Lutte contre le travail clandestin

   Réponse du ministère : Travail

   14/10/1993

   Pertinence

5. Question n° 13918 posée par M. Emmanuel Hamel

   Application du code de la nationalité

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   15/02/1996

   Pertinence

6. Question n° 16224 posée par M. Louis Minetti

   Entreprise des Tréfileries et taminoirs de la Méditerranée à Marseille

   Réponse du ministère : Travail

   27/06/1996

   Pertinence

7. Question n° 18235 posée par M. Emmanuel Hamel

   Lutte contre le travail clandestin

   Réponse du ministère : Travail

   17/10/1996

   Pertinence

8. Question n° 02164 posée par M. Claude Domeizel

   Demande d'inscription de l'usine ATOFINA de Saint Auban (04) sur la liste des établissements ouvrant droit au dispositif de CAATA

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   18/10/2007

   Pertinence

9. Question n° 11738 posée par M. Ivan Renar

   Situation des salariés de la société « Téléperformance »

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   21/01/2010

   Pertinence

10. Question n° 13266 posée par Mme Dominique Voynet

    Situation au sein de l'entreprise Téléperformance

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    29/04/2010

    Pertinence