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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 07432 posée par M. Alain Fauconnier
Avenir du contrôle aérien à Rodez
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22675 posée par M. Serge Andreoni
Refonte du contrôle aérien en province
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 26166 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Bruit des avions survolant la commune de Marseille
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 25898 posée par M. Emmanuel Hamel
Conséquences de la suppression dans les aéroports français des ventes hors taxes intracommunautaires
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06279 posée par M. Jacques Rocca Serra
Situation des communes subissant les nuisances des aéroports
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09892 posée par M. Jacques Rocca Serra
Intention du Gouvernement en matière de sécurité dans les aéroports
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03197 posée par M. Jacques Rocca Serra
Développement du fret aérien à l'aéroport de Marseille-Provence
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02214 posée par M. José Balarello
Insuffisance des effectifs de la police de l'air à l'aéroport de Nice - Côte d'Azur
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 15853 posée par M. Jacques Rocca Serra
Liaison Marseille - aéroport de Marseille - Provence
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 32223 posée par M. Jean Francou
Aéroport de Marseille-Marignane: modifications prévues dans la circulation aérienne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence