Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 07432 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir du contrôle aérien à Rodez

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22675 posée par M. Serge Andreoni

    Refonte du contrôle aérien en province

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26166 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Bruit des avions survolant la commune de Marseille

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25898 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences de la suppression dans les aéroports français des ventes hors taxes intracommunautaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06279 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Situation des communes subissant les nuisances des aéroports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09892 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Intention du Gouvernement en matière de sécurité dans les aéroports

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03197 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Développement du fret aérien à l'aéroport de Marseille-Provence

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02214 posée par M. José Balarello

    Insuffisance des effectifs de la police de l'air à l'aéroport de Nice - Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15853 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Liaison Marseille - aéroport de Marseille - Provence

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 32223 posée par M. Jean Francou

    Aéroport de Marseille-Marignane: modifications prévues dans la circulation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte