Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 10267 posée par M. Pascal Allizard

    Contrôles autour des ports

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15710 posée par M. Bruno Gilles

    Conséquences économiques désastreuses des blocages successifs du grand port maritime de Marseille

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12678 posée par Mme Samia Ghali

    Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention.

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04205 posée par M. Charles Gautier

    Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01265 posée par M. Louis Souvet

    Réforme des ports autonomes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00118 posée par M. Louis Souvet

    Faible performance des ports français

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28741 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Situation de la manutention portuaire marseillaise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22223 posée par M. Emmanuel Hamel

    Production systématique des comptes des concessions portuaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22225 posée par M. Emmanuel Hamel

    Connaissance du coût de la gestion du domaine portuaire maritime améliorée

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible