Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
51 questions
-
Question n° 10267 posée par M. Pascal Allizard
Contrôles autour des ports
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 15710 posée par M. Bruno Gilles
Conséquences économiques désastreuses des blocages successifs du grand port maritime de Marseille
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 12678 posée par Mme Samia Ghali
Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 11883 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention.
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 04205 posée par M. Charles Gautier
Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 01265 posée par M. Louis Souvet
Réforme des ports autonomes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 00118 posée par M. Louis Souvet
Faible performance des ports français
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 28741 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Situation de la manutention portuaire marseillaise
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 22223 posée par M. Emmanuel Hamel
Production systématique des comptes des concessions portuaires
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 22225 posée par M. Emmanuel Hamel
Connaissance du coût de la gestion du domaine portuaire maritime améliorée
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence