Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 08351 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tensions sur le marché locatif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06370 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Raréfaction des oursins en Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des écoles d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03683 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Manque de pharmaciens

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02359 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Algue rouge invasive

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22783 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Séquençage génomique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18564 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrudescence des rançongiciels

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé environnementale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07769 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diminution des animaux sauvages

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01811 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du service auto-train

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible