Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

225 questions

  1. Question n° 0041S posée par M. Louis Minetti

    Sanctions contre des cheminots du dépôt de Marseille Saint-Charles (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0267S posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Transfert à Marseille de l'équipe de FR3 Corse

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0046S posée par M. Louis Minetti

    Expulsion d'un jeune Comorien, collégien à Marseille (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0114S posée par M. Paul Loridant

    Réélection du président de l'université Aix-Marseille III

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

    Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0442S posée par M. Adrien Gouteyron

    Afflux excessif des étudiants vers les filières sportives

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0461S posée par M. André Vézinhet

    Situation des candidats admis sur les listes complémentaires aux concours d'enseignement du second degré

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0535S posée par M. André Vallet

    Réalisation de la deuxième tranche de la déviation de la ville de Salon-de-Provence

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0570S posée par M. André Dulait

    Mesures en faveur des zones de revitalisation rurale, aménagement du territoire et égalité de nos concitoyens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0098S posée par M. Fernand Tardy

    Construction de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne