Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 00116 posée par M. Louis Minetti

Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat

Réponse du ministère : Transports

03/10/1978
Pertinence
Question n° 34838 posée par M. Louis Minetti

Projet autoroutier Marseille-Fos-Turin

Réponse du ministère : Transports

16/07/1980
Pertinence
Question n° 21071 posée par M. Louis Minetti

Respect des libertés publiques à Marseille (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Intérieur

20/12/1984
Pertinence
Question n° 0041S posée par M. Louis Minetti

Sanctions contre des cheminots du dépôt de Marseille Saint-Charles (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Droits de l'homme

16/05/1986
Pertinence
Question n° 05952 posée par M. Louis Minetti

Sauvegarde de la production de blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 05954 posée par M. Louis Minetti

Respect des libertés à la caisse primaire centrale d'assurance-maladie de Marseille (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Droits de l'homme

07/05/1987
Pertinence
Question n° 07056 posée par M. Louis Minetti

Incidents lors d'une manifestation à Marseille

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1987
Pertinence
Question n° 08314 posée par M. Louis Minetti

Mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1987
Pertinence
Question n° 09561 posée par M. Louis Minetti

Contrôle de l'Etat sur la mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1988
Pertinence
Question n° 09563 posée par M. Louis Minetti

Versement par l 'Etat à la mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône des sommes prévues au BAPSA

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1988
Pertinence