Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

220 questions

Question n° 27786 posée par M. Louis Minetti

Patrimoine hydraulique des Bouches-du-Rhône: protection

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1978
Pertinence
Question n° 27787 posée par M. Louis Minetti

Renforcement des digues de la Durance

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1978
Pertinence
Question n° 27788 posée par M. Louis Minetti

Aménagement du Rhône et de la Durance: protection contre les crues

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1978
Pertinence
Question n° 28012 posée par M. Louis Minetti

Campagne oléicole: organisation sur le plan européen

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1978
Pertinence
Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti

Dégradation du canal d'irrigation des Alpines

Réponse du ministère : Agriculture

06/01/1979
Pertinence
Question n° 02393 posée par M. Louis Minetti

Plan gouvernemental concernant les productions fruitières et légumières

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1979
Pertinence
Question n° 00169 posée par M. Louis Minetti

Défense de l'agriculture française face à la concurrence des autres pays membres de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29765 posée par M. Louis Minetti

Fonctionnement du canal de Provence

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1979
Pertinence
Question n° 29766 posée par M. Louis Minetti

Mesures en faveur des agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1979
Pertinence
Question n° 29768 posée par M. Louis Minetti

Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes-Côtes d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1979
Pertinence