Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
30 questions
-
Question n° 08963 posée par Mme Agnès Canayer
Taxe sur la valeur ajoutée dans le monde équestre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 08560 posée par Mme Agnès Canayer
Accord libre-échange Nouvelle-Zélande et France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 03665 posée par Mme Agnès Canayer
Soutien de la filière pommes de terre en crise
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 01784 posée par Mme Agnès Canayer
Adaptation du nutri-score pour les produits d'appellation d'origine protégée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 01786 posée par Mme Agnès Canayer
Collecte de pneus usagers
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 24729 posée par Mme Agnès Canayer
Traitement fiscal par l'administration des camions de transport de chevaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 22329 posée par Mme Agnès Canayer
Situation préoccupante de la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 21225 posée par Mme Agnès Canayer
Négociation de la convention d'objectifs et de gestion avec la mutualité sociale agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 12332 posée par Mme Agnès Canayer
Impact du projet de loi de finances pour 2020 pour les centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 11841 posée par Mme Agnès Canayer
Conséquences pour les chambres d'agriculture de la baisse des financements
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence