Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 15942 posée par Mme Agnès Canayer

    Accès aux soins ophtalmiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16518 posée par Mme Agnès Canayer

    Offre de soins orthophoniques en hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18330 posée par Mme Agnès Canayer

    Statut des conseillers conjugaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20576 posée par Mme Agnès Canayer

    Modalités de calcul des aides personnalisées au logement pour les jeunes de moins de 25 ans

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22347 posée par Mme Agnès Canayer

    Mise sur le marché d'un plasma détergent traité par solvant détergent

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22368 posée par Mme Agnès Canayer

    Situation des orthophonistes en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00441 posée par Mme Agnès Canayer

    Conseil de vie sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00442 posée par Mme Agnès Canayer

    Rapport prévu à l'article 17 de la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00642 posée par Mme Agnès Canayer

    Devenir de la commission médicale départementale du permis de conduire du Havre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01566 posée par Mme Agnès Canayer

    Suivi médical des personnels travaillant en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne