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Questions avec réponses

55 questions

1. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0843S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux

   Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0712S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Soutien aux communes rurales face aux enjeux de démographie médicale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0727S posée par M. Alain Richard

   Réforme du financement des cliniques privées et conséquences en Île-de-France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0705S posée par M. Max Brisson

   Fermeture du service médical d'urgence et de réanimation d'Orthez

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   25/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0682S posée par Mme Sabine Drexler

   Offre de soins dans les territoires frontaliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 0664S posée par M. Guillaume Gontard

   Situation des hôpitaux en Isère

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   11/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 0676S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Réévaluation du pictogramme de « femme enceinte »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    11/05/2023

    Pertinence