Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0407G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Place des handicapés au travail

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0413G posée par M. Nicolas About

    Diffusion de l'épidémie de " vache folle " dans la population

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0340G posée par M. Alfred Foy

    Récupération de l'aide sociale versée aux handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0342G posée par M. Lucien Neuwirth

    Politique de lutte contre la douleur et de développement des soins palliatifs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0329G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Accès des personnes atteintes de maladie grave aux crédits bancaires et aux assurances

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0332G posée par M. Dominique Leclerc

    Grève des internes des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0333G posée par M. Jean Boyer

    Menace de disparition de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0294G posée par Mme Dinah Derycke

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0296G posée par M. Jean Huchon

    Fermeture de la maternité de Beaupréau (Maine-et-Loire)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0288G posée par M. Henri Weber

    Relèvement des primes d'assurance demandées par AXA aux parents de handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible