Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

136 questions

  1. Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

    Précarité énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22933 posée par Mme Laurence Rossignol

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00582 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dégradation de la qualité de l'accueil des jeunes enfants

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00826 posée par Mme Laurence Rossignol

    Marché de la prothèse dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03130 posée par Mme Laurence Rossignol

    Reconnaissance de la profession d'optométriste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03655 posée par Mme Laurence Rossignol

    Le régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03657 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04998 posée par Mme Laurence Rossignol

    Prise en charge de l'endométriose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05219 posée par Mme Laurence Rossignol

    Tarifs applicables aux secteurs hospitaliers publics et privés en 2013

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0518S posée par M. Christian Cambon

    Combattre le fléau du diabète

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible