Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 06927 posée par Mme Laurence Rossignol

    Pérennité des crèches associatives

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03817 posée par Mme Laurence Rossignol

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01261 posée par Mme Laurence Rossignol

    Revalorisation des psychologues

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01263 posée par Mme Laurence Rossignol

    Garantir l'application du Ségur de la santé aux personnels de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01264 posée par Mme Laurence Rossignol

    Avenir de la profession de psychomotricien

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26379 posée par Mme Laurence Rossignol

    Garantir l'accès des personnes mal-voyantes aux livres

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23744 posée par Mme Laurence Rossignol

    Arrêt de la production de pompes à insuline implantées par le laboratoire Medtronic

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23422 posée par Mme Laurence Rossignol

    Personnels des services de soins infirmiers à domicile et accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19297 posée par Mme Laurence Rossignol

    Déduction de l'argent obtenu par la vente de biens personnels du montant du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18441 posée par Mme Laurence Rossignol

    Mesures de prévention du Covid-19 pendant l'accouchement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible