Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 22933 posée par Mme Laurence Rossignol

Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

15/03/2012
Pertinence
Question n° 00582 posée par Mme Laurence Rossignol

Dégradation de la qualité de l'accueil des jeunes enfants

Réponse du Ministère chargé de la famille

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00826 posée par Mme Laurence Rossignol

Marché de la prothèse dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 03130 posée par Mme Laurence Rossignol

Reconnaissance de la profession d'optométriste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03655 posée par Mme Laurence Rossignol

Le régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03657 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation des accueillants familiaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 04998 posée par Mme Laurence Rossignol

Prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05219 posée par Mme Laurence Rossignol

Tarifs applicables aux secteurs hospitaliers publics et privés en 2013

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 08872 posée par Mme Laurence Rossignol

Plan de lutte contre les naissances prématurées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 09257 posée par Mme Laurence Rossignol

Risques de nocivité des produits d'hygiène utilisés pour les bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence