Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade

    Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17999 posée par Mme Odette Terrade

    Interruption volontaire de grossesse de mineures

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade

    Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16545 posée par Mme Odette Terrade

    Présence de substances dangereuses dans des objets et des jouets pour enfants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16546 posée par Mme Odette Terrade

    Spots publicitaires pour des produits alimentaires destinés aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15381 posée par Mme Odette Terrade

    Information sur les modalités d'utilisation des moyens de contraception

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade

    Situation hospitalière dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 12232 posée par Mme Odette Terrade

    Prévention du cancer du col de l'utérus

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12079 posée par Mme Odette Terrade

    Hausse des cotisations des mutuelles

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11778 posée par Mme Odette Terrade

    Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne