Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
27 questions
-
Question n° 17412 posée par Mme Patricia Schillinger
Vols en direction de la Kabylie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 19910 posée par Mme Patricia Schillinger
Politique d'aménagement linguistique dans le Rhin supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20425 posée par Mme Patricia Schillinger
Ateliers relais dans le Haut-Rhin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 00281 posée par Mme Patricia Schillinger
Maintien des services de la CPAM dans les villes moyennes
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 03603 posée par Mme Patricia Schillinger
Réhabilitation des friches industrielles en Alsace
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0241S posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des maisons d'arrêt de Colmar et de Mulhouse dans le Haut-Rhin
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
-
Question n° 0532S posée par Mme Patricia Schillinger
Création d'unités d'éveil en Alsace
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0551S posée par Mme Patricia Schillinger
Suppression du bureau de douane de Bâle-Mulhouse-Aéroport
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 16289 posée par Mme Patricia Schillinger
Concentration et indépendance de la presse du Grand Est
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger
Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence