Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 15572 posée par Mme Patricia Schillinger

    Commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15961 posée par Mme Patricia Schillinger

    Financement du recyclage des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21625 posée par Mme Patricia Schillinger

    Traitement des déchets ultimes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23473 posée par Mme Patricia Schillinger

    Industrie cimentière et émission de CO2

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24708 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution lumineuse nocturne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

    Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  7. Question n° 26664 posée par Mme Patricia Schillinger

    Commerce de l'ivoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02867 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir du parc de l'équipement du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03603 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réhabilitation des friches industrielles en Alsace

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03862 posée par Mme Patricia Schillinger

    Chasse et tirs de nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte