Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 00284 posée par Mme Patricia Schillinger

    Places d'examens au permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00287 posée par Mme Patricia Schillinger

    Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01682 posée par Mme Patricia Schillinger

    Entreprises artisanales de transports face au service minimum

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02603 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gestion des places d'examen au permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03762 posée par Mme Patricia Schillinger

    Hausse des prix des péages d'autoroutes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Plan de métro en braille

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04075 posée par Mme Patricia Schillinger

    Désengagement de l'État en matière de tarifs sociaux dans les transports

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avantages des personnels d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0332S posée par M. Michel Teston

    Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09334 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réalisation de la deuxième phase de la branche Est du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte