Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

939 questions

  1. Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

    Équilibre sylvo-cynégétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14379 posée par Mme Patricia Schillinger

    Frais de déplacement et vacations des conseillers prud'homaux

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14880 posée par Mme Patricia Schillinger

    Matériaux synthétiques et risques d'incendie

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15126 posée par Mme Patricia Schillinger

    Protection vieillesse des médecins retraités et des veuves de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15281 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés du commerce de proximité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15355 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dispositif de qualification et requalification des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15572 posée par Mme Patricia Schillinger

    Commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15573 posée par Mme Patricia Schillinger

    Transport des chevaux destinés à l'abattage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15574 posée par Mme Patricia Schillinger

    Saisonniers étrangers dans l'agriculture spécialisée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15575 posée par Mme Patricia Schillinger

    Publicité des vins AOC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne